Entreprises technos et gouvernements: pas toujours bon ménage

Des entreprises technologiques se livrent des batailles avec les gouvernements, un peu partout dans le monde. Tour d'horizon.

Si le service Uber a abondamment fait les manchettes au cours des derniers mois pour ses problèmes avec les gouvernements, tant au Québec qu’ailleurs dans le monde, l’entreprise américaine n’est pas la seule dans son camp. Aperçu d’autres luttes actuelles entre gouvernements et compagnies de la Silicon Valley.

Amazon: une menace à Paris

La Mairie de Paris ne voit pas d’un bon œil l’arrivée du service Amazon Prime Now dans la capitale française.

Prime Now, qui n’est pas offert au Canada, permet aux membres d’Amazon Premium (connu sous le nom d’Amazon Prime au Canada) de se faire livrer des milliers de produits (incluant des denrées alimentaires et des produits du quotidien) en une heure pour 6 euros, ou gratuitement en moins de deux heures.

Pour la Mairie de Paris, cette opération «est susceptible de déstabiliser gravement les équilibres commerciaux parisiens». Dans un communiqué publié la semaine dernière, la Ville déplore aussi n’avoir été informée de l’arrivée du service que quelques jours avant son lancement.

La Mairie affirme ainsi qu’elle sera intransigeante sur différents points, notamment sur la préservation du commerce de proximité, sur la qualité de vie des riverains au regard de la logistique du centre de livraison et du trafic, sur le degré de pollution généré par les véhicules et l’activité du lieu et sur la politique de ressources humaines menée par Amazon.

Ce n’est pas la première fois qu’Amazon éprouve des problèmes en France. En 2014, l’entreprise s’était vue interdire d’offrir la livraison gratuite sur les livres vendus au rabais. Le géant américain avait répliqué en facturant 0,01 euro pour la livraison.

Airbnb: New York contre les appartements entiers

Airbnb, qui permet de louer une chambre ou un appartement à des touristes, connaît son lot de problèmes un peu partout dans le monde.

Si l’entreprise a souvent collaboré avec différents paliers de gouvernements pour faciliter son acceptation, celle-ci a aussi été encadrée d’une façon ou d’une autre par de nombreuses villes. Depuis le mois dernier, par exemple, il est impossible de louer un appartement entier à des touristes à Berlin sur Airbnb, à moins de posséder un permis approprié.

Le Sénat de l’État de New York a voté une mesure similaire vendredi dernier, interdisant par le fait même la location d’appartements entiers. Ceux qui seront reconnus coupables de louer leur appartement en entier devront payer une amende de 1000 $US, mais une troisième infraction coûtera pour sa part 7 500 $US.

La mesure devrait notamment permettre de combattre la hausse des loyers, en empêchant certaines entreprises d’accaparer des logements locatifs dans le but de les louer à la journée à des touristes.

Pour d’autres, la loi pourrait toutefois mettre en danger plus de 30 000 New-Yorkais, qui ne pourront peut-être plus se permettre leur appartement.

Notons que le gouverneur de New York devra bientôt entériner la loi ou y opposer son droit de véto.

Google: les impôts sous la loupe

Google a, pour sa part, occupé l’actualité au cours des derniers mois par rapport à sa gestion des impôts.

Son utilisation du «double irlandais», une technique répandue chez les multinationales permettant de transférer ses revenus d’un pays doté d’un impôt élevé à un pays à faible taux d’imposition, serait notamment au cœur du problème.

Au Royaume-Uni, la compagnie américaine s’est d’ailleurs entendue au début de l’année avec le gouvernement pour payer des arriérés de 130 millions de livres (244 millions de dollars) d’impôts. Un montant décrié par certains, qui estiment que l’entreprise aurait plutôt dû payer environ 800 millions de livres (1,5 milliard $).

En France, on estime même que la société américaine devrait 1,6 milliard d’euros aux Français (2,3 milliards $).

À Paris, les locaux de Google ont d’ailleurs été perquisitionnés par une centaine de personnes le mois dernier. L’entreprise serait la cible d’une longue enquête pour fraude fiscale aggravée et blanchiment en bande organisée de fraude fiscale aggravée.

Les techniques utilisées par les entreprises de la Silicon Valley, comme Apple et Amazon, pour minimiser leurs impôts sont décriées depuis longtemps par différents fiscalistes et groupes sociaux. Reste à voir si d’autres gouvernements prendront la chose au sérieux et emboîteront le pas à la France.